Accessibilité-Sécurité

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Réf. : KD-RHPERS
27,50 €
33,00 €

Conforme aux exigences du Code du travail Contenu du registre du personnel (nom et prénom, nationalité, date de naissance, sexe, emploi, qualification, dates d’entrée et de sortie de l’établissement.) Le personnel doit être inscrit en respectant l'ordre chronologique d’embauchage et de façon indélébile. 44 pages

Réf. : XH-REXERC
27,00 €
32,40 €

Registre d'application du Code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement (ERP type R) Ce registre permet de noter tous les événements et tous les éléments qui concourent lors d'un exercice d'évacuation et...

Réf. : XH-RDGI
27,00 €
32,40 €

Une page par constat, 39 constats possibles - N° du constat- Date et heure du constat- Lieu du constat- Description de danger grave et imminent constaté- Nom du ou des agents exposés au danger constaté et visa- Nom et fonction du représentant de l'autorité qui a été alerté et visa- Mesures prises- Visas (autorité compétente ou représentant, agent(s)...

Réf. : XH-RES
29,00 €
34,80 €

Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article L221-1 du code de la consommation Il doit être tenu à la...

Réf. : XH-RSST
35,00 €
42,00 €

Registre avec 20 triplicatas autocopiants numérotés Il permet de satisfaire aux exigences du Code de la Fonction Publique ( art 3-1 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret N° 2012-170 du 3 février 2012 ) et de la circulaire du 12 octobre 2012 Ce document contient les observations et suggestions des agents relatives à la prévention des...