Registre - Hygiène et sécurité

Registre - Hygiène et sécurité Réf : XH-RHS

Satisfait aux exigences :

  • des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS et le CHSCT (Comité d'hygiène et de sécurité) ;
  • de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique ;
  • du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du ministère de l'agriculture

Format A4, 32 pages

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XH-RHS

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